Communauté de communes du Nord Champenois

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Prochain Conseil Municipal

Écrit le 7 novembre 2017

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie.
Mardi 7 Novembre 2017 à 20h30

ORDRE DU JOUR

  • Création d’une régie de recette « DECLIC »

  • Création d’une régie de recettes « Comité des Fêtes »

  • Ouverture de crédits aux chapitres 040 (comptes 28041512-28041582-28041583) et 042 (compte 6811)

  • Virements de crédits au chapitre 012 « frais de personnel »

  • Fixation du loyer des logements du Pôle St Vincent « budget principal »

  • Fixation des loyers commerciaux du Pôle St Vincent « budget annexe Immeubles Commerciaux»

  • Arrêt du budget pour le Pôle St Vincent en phase APD

  • Demande de subvention pour les travaux du Pôle St Vincent (DETR - DSIL - DEPARTEMENT - PALULOS)

  • Traitement des Entrées de ville et Sécurisation du Pôle scolaire

  • Devis élagage des arbres

  • Création de la commission pour l’attribution des logements pour les Sapeurs-Pompiers Volontaires

  • Annulation de la délibération 2017_06_086 et vote des taux de fiscalité pour Gernicourt

  • Annulation de la délibération 2017_09_105 à la demande du contrôle de légalité

  • Achat de la parcelle W 320

  • Virements de crédits au chapitre 041

  • Groupement de commandes avec la CUGR

  • Reconduction des baux ruraux de Gernicourt

  • Renouvellement du bail de chasse de Gernicourt

  • Questions diverses   

Cette séance est publique.

Retrouvez tous les comptes rendus des précédents conseils municipaux dans la rubrique dédiée : Comptes-rendus de conseils

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